KOJ (Koshu of Japan) (ci-après dénommée « l’Organisation ») établit la présente Politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») concernant le traitement des informations personnelles des utilisateurs dans le cadre des services fournis sur ce site web (ci-après les « Services »).

Article 1 (Informations personnelles)

Les « informations personnelles » désignent les informations relatives à une personne physique vivante qui permettent de l’identifier, telles que son nom, sa date de naissance, son adresse, son numéro de téléphone, ses coordonnées et autres descriptions, ainsi que des informations permettant l’identification directe d’une personne, telles que l’apparence physique, les empreintes digitales, l’empreinte vocale ou le numéro de l’assuré sur la carte d’assurance maladie (« informations d’identification personnelle »), conformément à la Loi sur la protection des informations personnelles.

Article 2 (Méthodes de collecte des informations personnelles)

L’Organisation peut demander aux utilisateurs de fournir des informations personnelles telles que le nom, la date de naissance, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, le numéro de compte bancaire, le numéro de carte de crédit ou le numéro de permis de conduire lors de l’inscription. L’Organisation peut également collecter des informations sur les transactions et paiements incluant les informations personnelles de l’utilisateur auprès de ses partenaires (y compris les fournisseurs d’informations, annonceurs et distributeurs de publicité, ci-après dénommés « Partenaires »).

Article 3 (Finalités de la collecte et de l’utilisation)

L’Organisation collecte et utilise les informations personnelles aux fins suivantes :

1. Fournir et gérer les services de l’Organisation
2. Répondre aux demandes des utilisateurs (y compris la vérification de l’identité)
3. Identifier les utilisateurs qui tentent d’utiliser les services à des fins frauduleuses ou inappropriées et refuser leur accès
4. Permettre aux utilisateurs de consulter, modifier ou supprimer leurs informations enregistrées et de suivre leur utilisation
5. Pour toute finalité accessoire aux usages ci-dessus

Article 4 (Modification des finalités d’utilisation)

1. L’Organisation ne modifie les finalités d’utilisation que si la nouvelle finalité est raisonnablement liée à la finalité initiale.
2. En cas de modification, l’Organisation informera les utilisateurs selon la méthode prévue ou publiera les changements sur le site web.

Article 5 (Communication à des tiers)

1. L’Organisation ne communique pas les informations personnelles à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur, sauf dans les cas suivants ou autorisés par la loi :
1. Lorsque cela est nécessaire pour protéger la vie, l’intégrité physique ou les biens d’une personne et que le consentement est difficile à obtenir
2. Lorsque cela est nécessaire pour améliorer la santé publique ou promouvoir le développement sain des enfants, et que le consentement est difficile à obtenir
3. Lorsque la coopération avec une autorité publique est nécessaire pour l’exécution de ses missions légales et que le consentement pourrait nuire à cette exécution
4. Lorsque les éléments suivants ont été préalablement annoncés ou publiés et qu’une notification a été faite à la Commission de protection des données personnelles :
1. La finalité inclut la communication à des tiers
2. Les données transmises
3. Les méthodes de transmission
4. La possibilité pour l’utilisateur de s’opposer à la transmission
5. La méthode pour exercer ce droit
2. Les cas suivants ne sont pas considérés comme communication à des tiers :
1. L’externalisation nécessaire pour atteindre les finalités
2. La transmission lors d’une fusion ou d’une succession d’entreprise
3. L’utilisation conjointe avec un tiers, à condition que l’utilisateur soit informé des finalités, des données et des responsables

Article 6 (Droits d’accès)

1. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, et droit à la portabilité des données. L’Organisation répondra aux demandes dans les meilleurs délais.
2. Les informations non personnelles, telles que les données d’historique ou statistiques, ne sont en principe pas divulguées.

Article 7 (Rectification et suppression)

1. L’utilisateur peut demander la rectification, l’ajout ou la suppression de ses informations personnelles via la procédure établie par l’Organisation.
2. L’Organisation effectuera les corrections nécessaires sans délai après avoir évalué la demande.
3. L’utilisateur sera informé de la réalisation ou du refus de la rectification sans délai.

Article 8 (Suspension de l’utilisation)

1. Si l’utilisateur demande l’arrêt ou la suppression de ses informations personnelles parce qu’elles sont traitées au-delà des finalités prévues ou obtenues par des moyens illégitimes, l’Organisation enquêtera sans délai.
2. Si la demande est jugée valide, l’Organisation suspendra l’utilisation ou supprimera les informations sans délai.
3. L’utilisateur sera informé de la réalisation ou du refus de la suspension sans délai.
4. Lorsque la suspension est difficile ou coûteuse, l’Organisation prendra des mesures alternatives pour protéger les droits de l’utilisateur.

Article 9 (Modifications de la Politique)

1. Cette Politique peut être modifiée sans préavis, sauf disposition légale ou réglementaire contraire.
2. La Politique modifiée prend effet dès sa publication sur le site, sauf indication contraire.

Article 10 (Contact)

Pour toute question concernant cette Politique, veuillez contacter :

KOJ (Koshu of Japan)
info@koshuofjapan.com

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Politique relative aux cookies

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